Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES EDITIONS DU SENS PRATIQUE
Compagnie DEMA SARL
Bruno PAPON

Numéro de dépôt :
94512364
Date de dépôt :
23/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2004

Présentation de la marque LES EDITIONS DU SENS PRATIQUE

Déposée le 23 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie DEMA et Bruno PAPON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES EDITIONS DU SENS PRATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie DEMA domicilié(e) 17 rue de La Trémoille, 75008 PARIS - France et Bruno PAPON, domicilié(e) 6 rue Etienne Marcel, 91430 IGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cyril DELATTRE Compagnie DEMA - France.

La marque LES EDITIONS DU SENS PRATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES EDITIONS DU SENS PRATIQUE est expirée depuis le 23 mars 2004.

Compagnie DEMA a également déposé les autres marques suivantes : PARTÉMA , SMALL BUT BIG SITES WORLD (S.B.B.S. WORLD)


Compagnie DEMA SARL - 17 rue de La Trémoille, 75008 PARIS - France

Bruno PAPON - 6 rue Etienne Marcel, 91430 IGNY - France - SIREN 3


Cyril DELATTRE Compagnie DEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

- Distribution de prospectus, d'échantillons.Service d'abonnements de journaux pour des tiers.Conseil, informations ou renseignements d'affaires.Reproduction de documents.Gestion de fichiers informatiques Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. - Agence de presse et d'informations.Communication par terminaux d'ordinateurs.Service de relations avec les médias - Edition de livres, de revues, de magazines, de prospectus, de fascicules.Prêts de livres. - Production de spectacles, de films. - Production de disques compacts intéractifs et de disques compacts utilisés en informatique. - Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de film ou de cinéma. - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. - Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. - Réservation de places pour les spectacles

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.